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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CLAYEUX DISTRIBUTION
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MAËLLE
Marque expirée - Marque en non vigueur

MAËLLE
CLAYEUX DISTRIBUTION Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1353750
Date de dépôt :
02/05/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/05/2016

Présentation de la marque MAËLLE

Déposée le 2 mai 1986 par la Société Anonyme (SA) CLAYEUX DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MAËLLE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLAYEUX DISTRIBUTION domicilié(e) Avenue Maréchal Leclerc,71300 MONTCEAU LES MINES (dossier no 2313660) - 71300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 584 076 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2313660) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MAËLLE est expirée depuis le 2 mai 2016.

CLAYEUX DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : CYX , CLAYEUX , CLAYEUX , clayeux , COUREURS D'OCEANS , MAELLE , II XII , CLAYEUX , MOI BEBE CLAYEUX


CLAYEUX DISTRIBUTION Société Anonyme - Avenue Maréchal Leclerc,71300 MONTCEAU LES MINES (dossier no 2313660) - 71300 - France - SIREN 341584076


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2313660) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation n°2061360 - Publication au BOPI 1996-09

Renouvellement sans limitation le 27 avril 2006 n°2313660 - Publication au BOPI 2006-04-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-42

Inscription le 11 octobre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°163846 - Publication au BOPI 1993-10-11

Inscription le 11 octobre 1993 - Transmission de propriété n°163845 - Publication au BOPI 1993-10-11

Inscription - Concession de licence n°38602 - Publication au BOPI

Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices.